Déposée le 10 septembre 2003 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) LEOPOL
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « TOM SCOTT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2003-42 du 17 octobre 2003.
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) LEOPOL domicilié(e) 86, av. Victor Hugo,93300 Aubervillies - 93300 - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, LEOPOL SARL M. ZANA LEON domicilié(e) 86, av. Victor Hugo,93300 AUBERVILLIERS - 93300 - France.
La marque TOM SCOTT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3244891.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
LEOPOL SARL - 86, av. Victor Hugo,93300 Aubervillies - 93300 - France
LEOPOL SARL M. ZANA LEON - 86, av. Victor Hugo,93300 AUBERVILLIERS - 93300 - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2004-07
Publication - Publication le 17 oct. 2003 au BOPI 2003-42
Cuir, et imitation du cuir peau d'animaux, malles et valises, parapluies, parasols, cannes, Fouets, et selleries, imitations cuir gants, ceintures, (habillement) sacs à main, de voyages et d'écolier, articles de boucelleriers. Chaussures, chapelleries, vêtements.
Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.
Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.
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